7 réponses à ce sujet

[Claude]

Charte des utilisateurs du forum

Sujets de discussion
Ce forum de discussion et d'entraide est consacré aux questions liées à l'informatique, au graphisme, à l'infographisme, à l'internet, au webmastering, au webdesign, au multimédia, aux jeux, à l'actualité et aux technologies, etc.

Accès et inscription
Ce forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique.

Cette inscription permet :

- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,

- à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire (optionnel),

- de supprimer vous-même vos contributions.

L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en accès public.

Droits et devoirs du lecteur
Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

Droits et devoirs du contributeur
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).

De manière générale, vous n'êtes pas autorisé à publier de contenu publicitaire ou promotionnel sur ce forum. Les messages à caractère publicitaire ou tout message de promotion quel qu'il soit (sous toutes ses formes, spam, spam de liens, spamposting, pub cachée, etc.) sont strictement interdits sur le forum. Dans tous les cas, les messages à caractère publicitaire seront purement et simplement supprimés.

Nous n'acceptons pas les demandes graphiques pour des professionnels. Pour cela, veuillez contacter des graphistes indépendants et/ou des agences graphiques. Toute demande pour des créations professionnelles (montage de site, site marchand, nouvelle société, etc.) sera supprimée sans aucun préavis.

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

Modération
Ce forum est modéré a posteriori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication, et ce qui signifie que des personnes accréditées (les modérateurs) ont la possibilité de supprimer les messages ne se conformant pas à la charte d'utilisation du forum et ce, dans un souci de qualité et de respect de la législation.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les loi et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur à l’adresse suivante : admin[at]geekeden[dot]com

Référencement des messages
Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

Destination des données collectées et des messages archivés
Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

Modification et suppression des messages
Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à admin[at]geekeden[dot]com, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

Modification des conditions de la Charte
Geekeden est susceptible de modifier les présentes conditions de la Charte.
Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.

Protection des données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 (relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à : admin[at]geekeden[dot]com

Annexes :

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés » modifiée
Texte de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 [pdf 557 ko]
Ce document provient du site internet de la CNIL : http://www.cnil.fr/
Il est susceptible d'avoir été mis à jour depuis sa mise en ligne sur notre site.
Seule la version publiée au Journal Officiel fait foi.

Dossiers du Forum des droits sur l'internet : http://www.foruminternet.org/dossiers/

Les forums ne sont pas un espace de non droit, à lire : http://www.foruminternet.org/telechargement/documents/doss20020718-rfd.html
La modération est une obligation légale en France.

Date de publication : 20/11/2006

Dernière mise à jour : le 8/11/2011

[Claude]

Rappel : Conditions d'utilisation des forums

FORUM UTILISATEURS : COMMUNICATIONS INTERDITES

Il est interdit de poster ou transmettre via les Forums Geekeden des documents à caractère illégal, des menaces, diffamations, obscénités, documents pornographiques ou autres contraires à la loi, y compris, sans s'y limiter, à la loi sur les droits d'auteur. Toute violation de l'une ou l'autre de ces conditions entraîne l'interdiction d'accéder aux Forums de Geekeden, voire la suppression immédiate du compte utilisateur.

AVIS DE VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR :

Dans certains cas justifiés, Geekeden fermera les comptes des utilisateurs qui enfreignent les lois sur la propriété intellectuelle. Si vous estimez que votre travail a été utilisé ou copié d'une manière constituant une violation des droits d'auteur, veuillez me faire parvenir une description du ou des travaux pour lesquels les droits d'auteur n'ont pas été respectés, avec identification des éléments non-conformes à ces droits et dont vous demandez la suppression ou l'interdiction d'accès.

ACCÈS INTERNET INDIVIDUELS

L'utilisation d'adresses IP différentes simultanées ainsi que l'utilisation massive de proxy ou système de délégation est prohibée sous peine de fermeture immédiate du compte.
L'accès accordé à chaque détenteur d'un compte est strictement personnel et ne peut en aucun cas être communiqué à un tiers. Toute transmission de ces informations (identifiant et mot de passe) revient à donner à des personnes extérieures un accès illégal à nos forums et à ses contenus.

--

[Claude]

ADDENDUM à la Charte de modération


Quelques règles implicites en ce qui concerne la modération se sont établies dans le temps, au long d'une période significative de modération au sein des forums Geekeden. Ces règles ne sont pas strictement immuables : elles peuvent faire l'objet d'ajustements dans certains cas à l'appréciation du modérateur, mais dans la mesure du possible, après consultation des autres modérateurs et/ou de l'administrateur.

Tout membre inscrit au forum reconnait avoir accepté les règles du forum lors de son inscription.

Le rôle premier d'un modérateur est de modérer. Il veille à la bonne tenue du forum, et à ce que les sujets soient abordés dans la courtoisie et le respect mutuel. Ceci consiste à vérifier si les sujets sont à leur place, si les membres respectent bien la charte du forum, à effacer les messages allant à l'encontre de la charte, à verrouiller ou diviser les posts qui le nécessitent.

Tout message allant à l'encontre de la Charte du forum et/ou des règlements, et à fortiori, la législation et la règlementation en vigueur sur le territoire Français, doit être supprimé/censuré sans préavis ni consultation des autres modérateurs. L'auteur du message peut être prévenu de la suppression de son message. Dans le cas d'un problème litigieux, l'équipe de modération se concertera et avisera l'auteur de la décision prise par l'administrateur du forum.

Les bannissements temporaires et/ou permanents sont décidés par l'administrateur du forum, et ce, la plupart du temps, après accord de l'équipe de modération.

Un modérateur peut, s'il le souhaite, demander l'exclusion d'un membre ou solliciter la restriction d'accès à quelques-uns de nos forums, pour un tout autre motif discuté auprès de l'administrateur.

Un membre peut être exclu, empêché ou banni du forum pour les raisons suivantes, celles-ci ne constituent en aucun cas une énumération exhaustive :

• insultes, mépris d'un autre membre ou de l'équipe du forum
• sujet ou propos illicite, inconvenant ou immoral
• non respect des règles, des avertissements ou des messages laissés / adressés par les modérateurs
• publicité non sollicitée sur le forum ou par message privé
• recrutement, diffusion ou publication d'annonces, offres d'emploi, de travaux, de stage, etc.

Il n'existe aucune obligation pour l'administrateur d'accepter positivement une inscription.

--

[Claude]

Notifications à l'inscription (Rappel)

Pour vous inscrire, vous devez définir un identifiant et un mot de passe, et spécifier une adresse email valide.

Indiquer votre adresse email ne vous exposera pas ouvertement au « spam », puisque vous pouvez choisir de cacher votre adresse email.

L'administrateur a configuré le forum pour vous envoyer par email la partie finale de la procédure d'inscription, par conséquent assurez-vous que l'adresse email que vous fournissez est valide et fonctionne correctement.

Si vous avez moins de 13 ans, l'administrateur peut demander qu'un parent ou tuteur fournisse son consentement avant de vous permettre de parachever la procédure d'inscription.

[Claude]

Page juridique de non-responsabilité

Geekeden met ce site Web comme un espace gratuit à la disposition de ses membres inscrits. Geekeden décline toute responsabilité à l'égard des conséquences éventuelles de l'utilisation de toute information contenue dans ledit site Web ou de l'utilisation de toute information obtenue en réponse à des questions posées par l'entremise de ce site Web.
Geekeden n'est pas responsable, et décline expressément toute responsabilité, dommages de toutes sortes découlant de l'utilisation, de la référence ou de la prise en compte de toute information contenue dans le site ou obtenue en réponse à des questions posées par l'entremise de ce site Web.

Geekeden ne fait pas d'affirmations et ne donne pas de garanties quant à la fonctionnalité de ce site Web ou de toute information, texte ou graphique qu'il contient ; le matériel de ce genre étant fourni « EN L'ÉTAT ». Bien que des efforts aient été déployés pour s'assurer que l'information électronique contenue dans le site Web soit complète, exacte et à jour, du fait de la nature d'Internet, Geekeden ne peut pas garantir que cette information soit complète, exacte et à jour en toutes circonstances. D'une manière analogue, Geekeden ne peut garantir que cette information est adaptée à une fin particulière quelconque. Geekeden n'assume aucune obligation de mise à jour de l'information contenue dans ce site Web. Toute information est sujette à changement sans préavis.

Pour la commodité, ce site Web peut offrir des liens vers d'autres sites Web créés et gérés par des tiers. Un tel lien vers un autre site n'implique pas que Geekeden approuve ce site. Geekeden ne fait aucune affirmation et ne donne aucune garantie à l'égard de tels sites Web, et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur exactitude et à leur mise à jour. Geekeden ne peut garantir et ne garantit pas que des fichiers offerts pour le téléchargement à partir de ce site Web ou d'un autre site Web auquel il est lié sont exempts de virus informatiques ou d'autres anomalies de fonctionnement. Comme il est possible qu'Internet véhicule des virus informatiques, les utilisateurs sont invités à prendre des mesures pour protéger leurs ordinateurs contre de telles infections. C'est la responsabilité de l'utilisateur d'analyser tout le matériel téléchargeable par Internet, et Geekeden décline toute responsabilité à l'égard de telles infections.

[Claude]

Afin de préserver l'authenticité des discussions, chaque utilisateur des forums Geekeden participe depuis un seul compte. Vous n'êtes pas autorisé à avoir plusieurs comptes. L'utilisation de plusieurs comptes par un seul utilisateur est purement interdite et expose son utilisateur à des sanctions.

[Claude]

Je rappelle que les messages à caractère publicitaire ou tout message de promotion quel qu'il soit (sous toutes ses formes, spam, spam de liens, spamposting, pub cachée, etc.) sont strictement interdits sur le forum. Veuillez lire la charte et ses règlements. Dans tous les cas, les messages à caractère publicitaire seront purement et simplement supprimés.

[Claude]

Ne vous inscrivez pas pour faire de la publicité directe ou détournée pour un autre site, un produit ou un service (payant ou non).